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TEAM

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://brumdesign.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Emma Villette et Camille Thébaud – Contact :  

Identification de l’entreprise :

  • EMMA VILLETTE 

    Le site de prestation Brūm Design est édité par l’auto-entreprise VILLETTE EMMA immatriculée sous le numéro suivant 91133843200014. 

    SIREN : 911 338 432

    N° d’identification TVA : l’auto-entreprise n’est pas assujetti à la TVA

    Siège social : 24 La Vieille Ville, 56800 Ploërmel 

    E-mail : contact@brumdesign.fr

  • CAMILLE THÉBAUD 

    Le site e- shop Brūm Design est édité par l’auto-entreprise THÉBAUD Camille, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vannes. 

    SIREN : 910 823 939

    N° d’identification TVA : l’auto-entreprise n’est pas assujetti à la TVA

    Siège social : 102 Rue du Val, 56800 Ploërmel 

    E-mail : contact@brumdesign.fr

 

Directeur de la publication : Emma Villette et Camille Thébaud

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

Délégué à la protection des données : Emma Villette et Camille Thébaud –

Autres contributeurs : Création du site par Laiko


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Emma Villette et Camille Thébaud sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Emma Villette et Camille Thébaud.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits photos portraits : Elsa Rousilliat – Lien vers son site internet : http://www.elsaroussillat.fr/

Crédits photos des biens : Marine Dessaigne – Lien vers sa page instagram : https://www.instagram.com/marinedessaignephotographe/?hl=fr


3 – Limitations de responsabilité

Emma Villette et Camille Thébaud ne pourront être tenues pour responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://brumdesign.fr/.

Emma Villette et Camille Thébaud déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://brumdesign.fr/

Emma Villette et Camille Thébaud s’engagent à sécuriser au mieux le site https://brumdesign.fr/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Emma Villette et Camille Thébaud se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Emma Villette et Camille Thébaud se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).


4 – CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://brumdesign.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Emma Villette et Camille Thébaud –

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.


5 – Liens hypertextes et cookies

Le site https://brumdesign.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://brumdesign.fr/

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Un “cookie” est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://brumdesign.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Brest.